- INDUSTRIE
- Modalités d’exercice de l’activité de production et de montage de vehicules
- Note relative aux Plans internes d’intervention
- Présentation du Secteur Public Marchand Industriel
- Prix Algérien de la Qualité.
- Politiques de développement industriel
- Organismes de soutien à l’industrie
- Actions de soutien au secteur industriel
- Secteur public marchand
- PME
- INVESTISSEMENT
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
- Loi sur la promotion de l’investissement.
- Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
- منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
- JEUNES PROMOTEURS
- ACTIVITÉS GPL.C
- NOTE portant sur l’activité du GPL.C sur les véhicules automobiles.
- Note portant sur l’activité du GPL.C sur les véhicules automobiles (suite à la note n°374). Préoccupations liées à l’activité d’installation de kits de conversion de GPL.C sur les véhicules automobiles, dispositions réglementaires, procédures d’usage et exigences requises.
- Annuaires
- Liste des Experts Agréés
- Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
- Dispositifs du Secteur
Organismes liés
Cahier des Charges
Cahier des Charges
L’activité de production et de montage de véhicules, s’exerce dans le respect des dispositions législatives et réglementaires applicables, notamment en matière de concurrence, de pratiques commerciales, (...)